Déposée le 3 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROC'BURGER TEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I. DES GRANGES,74150 RUMILLY (dossier no 2226023) - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2226023) - 92593 - France.
La marque CROC'BURGER TEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEFAL, S.A. - Z.I. DES GRANGES,74150 RUMILLY (dossier no 2226023) - 74150 - France - SIREN 301520920
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2226023) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 9 août 2002 n°2226023 - Publication au BOPI 2002-08-09
Renouvellement sans limitation n°2011782 - Publication au BOPI 1993-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23
Installations d'éclairage, en particulier lampes de chevet réglables, installations de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau;appareils domestiques pour purifier l'eau;installations et appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;installations et appareils de cuisson, en particulier appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, cuiseurs à oeufs, chauffe-plats, chauffe-biberons, fours (excepté pour l'usage en laboratoires), fourneaux, grils à aliments, grille-pain, friteuses, marmites à pression, soupapes pour marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, allume-gaz, machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, la fondue, la raclette, les brochettes, gaufriers électriques, yaoutières électriques, appareils domestiques pour fabriquer du fromage frais, sorbetières, glacières et congélateurs électriques;installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux;installations et appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, climatiseurs;installations et appareils sanitaires, en particulier appareils à purifier l'air;installations de production de vapeur; objets et appareils électriques pour la puériculture.
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